ASF de la France

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de la France (ASF)
qui
Objet:
chacun pour ce qui le concerne, de son exécution
Groupe:
charge
25 Octobre 201725/10/2017
De: de la France (ASF)
qui
Objet:
chacun pour ce qui le concerne, de son exécution
Groupe:
charge
25 Décembre 201625/12/2016
De: DE LA FRANCE (ASF)
POUR LA CONCESSION DE LA CONSTRUCTION, DE L'ENTRETIEN ET DE L'EXPLOITATION D'AUTOROUTES, APPROUVÉE
Objet:
dans le cadre de la concession
Le présent article ne s'applique pas aux contrats d'exploitation des installations annexes visées à l'article 30
Faute par la société concessionnaire de se conformer aux dispositions du présent article, elle encourt la déchéance de la concession. »
Article 47
Données événementielles liées à la sécurité routière : annexe X »
A N N E X E X
DONNÉES ÉVÉNEMENTIELLES LIÉES À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Groupe:
conférés
07 Novembre 200407/11/2004
De: de la France (ASF)
société d'économie mixte
dont le siège social est à Paris (15e), 100, avenue de Suffren, représentée par
Objet:
dans le cadre de la concession
Le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer agissant au nom de l'Etat, d'une part,, Et
La société Autoroutes du sud
Groupe:
conférés
07 Novembre 200407/11/2004
De: de la France (ASF)
Objet:
respectivement
commissaire du Gouvernement et de commissaire du Gouvernement adjoint auprès de
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: de la France (ASF)
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.